Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui et nous nous engageons à répondre aux notifications de violation des droits d’auteur conformément au Digital Millennium Copyright Act (DMCA).
Si vous êtes titulaire des droits d’auteur (ou autorisé à agir au nom du titulaire) et que vous estimez qu’un contenu publié sur notre site enfreint vos droits, vous pouvez soumettre une notification DMCA en fournissant les informations suivantes :
- Identification de l’œuvre protégée : Une description précise de l’œuvre protégée par le droit d’auteur qui, selon vous, a été violée.
- Identification du contenu litigieux : L’URL ou toute autre information permettant de localiser précisément le contenu en infraction sur notre site.
- Coordonnées du plaignant : Votre nom, adresse postale, adresse e-mail et numéro de téléphone.
- Déclaration de bonne foi : Une déclaration affirmant que vous croyez en toute bonne foi que l’utilisation contestée du contenu n’est pas autorisée par le titulaire des droits d’auteur, son agent ou la loi.
- Déclaration d’exactitude : Une déclaration affirmant que les informations fournies sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits d’auteur ou autorisé à agir en son nom.
- Signature : Une signature physique ou électronique du titulaire des droits ou de son représentant autorisé.
Les notifications DMCA doivent être envoyées à notre agent désigné à l’adresse suivante :
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Nous examinerons votre demande et prendrons les mesures appropriées, y compris le retrait du contenu en infraction si nécessaire.
Si vous pensez que votre contenu a été retiré par erreur, vous pouvez soumettre une contre-notification en incluant les informations requises par le DMCA.
Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu en infraction et de résilier les comptes des utilisateurs en cas de violations répétées des droits d’auteur.